JORF n°206 du 4 septembre 2002

Article 3

Le titre IV (Etats-majors d'armée) de l'arrêté du 16 mai 2002 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
1° A l'article 11 (Etats-majors), au I, B (Etat-major de la marine), à la colonne Suppléants :
- l'alinéa : « M. le commissaire général Gérard de Wailly. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le commissaire général Bernard Lenoir. » (à compter du 1er septembre 2002) ;
- l'alinéa : « M. le contre-amiral Jean-Pierre Vadet. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. l'ingénieur en chef de l'armement Jean-René Le Goff. » ;
2° Le I de l'article 12 (Directions et services relevant des chefs d'états-majors d'armée) est modifié ainsi qu'il suit :
a) Au A (Armée de terre), au I (Direction du personnel militaire de l'armée de terre), tableau, colonnes Titulaires de la délégation et Suppléants, les mots : « M. le colonel Thierry Cambournac » sont remplacés par les mots suivants : « M. le général Thierry Cambournac. » (à compter du 1er septembre 2002) ;
b) Au A (Armée de terre), au III (Direction centrale du génie), tableau, à la colonne Suppléants, face à la délégation consentie à M. le général Marcel Keiflin, directeur, il est inséré un alinéa ainsi rédigé : « M. le général Bernard Périco, directeur adjoint. » ;
c) Au B (Marine), au I (Direction du personnel militaire de la marine), tableau, à la colonne Titulaires de la délégation, l'alinéa : « M. le vice-amiral Philippe Sautter, directeur. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le vice-amiral d'escadre Philippe Sautter, directeur. » (à compter du 1er septembre 2002) ;
d) Au B (Marine), au II (Direction centrale du commissariat de la marine), tableau, à la colonne Titulaires de la délégation, l'alinéa : « M. le commissaire en chef Pierre Laroche, sous-direction logistique. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le commissaire en chef Hubert Sciorella, sous-direction logistique. » (à compter du 29 août 2002).

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Version 1

Le titre IV (Etats-majors d'armée) de l'arrêté du 16 mai 2002 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :

1° A l'article 11 (Etats-majors), au I, B (Etat-major de la marine), à la colonne Suppléants :

- l'alinéa : « M. le commissaire général Gérard de Wailly. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le commissaire général Bernard Lenoir. » (à compter du 1er septembre 2002) ;

- l'alinéa : « M. le contre-amiral Jean-Pierre Vadet. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. l'ingénieur en chef de l'armement Jean-René Le Goff. » ;

2° Le I de l'article 12 (Directions et services relevant des chefs d'états-majors d'armée) est modifié ainsi qu'il suit :

a) Au A (Armée de terre), au I (Direction du personnel militaire de l'armée de terre), tableau, colonnes Titulaires de la délégation et Suppléants, les mots : « M. le colonel Thierry Cambournac » sont remplacés par les mots suivants : « M. le général Thierry Cambournac. » (à compter du 1er septembre 2002) ;

b) Au A (Armée de terre), au III (Direction centrale du génie), tableau, à la colonne Suppléants, face à la délégation consentie à M. le général Marcel Keiflin, directeur, il est inséré un alinéa ainsi rédigé : « M. le général Bernard Périco, directeur adjoint. » ;

c) Au B (Marine), au I (Direction du personnel militaire de la marine), tableau, à la colonne Titulaires de la délégation, l'alinéa : « M. le vice-amiral Philippe Sautter, directeur. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le vice-amiral d'escadre Philippe Sautter, directeur. » (à compter du 1er septembre 2002) ;

d) Au B (Marine), au II (Direction centrale du commissariat de la marine), tableau, à la colonne Titulaires de la délégation, l'alinéa : « M. le commissaire en chef Pierre Laroche, sous-direction logistique. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le commissaire en chef Hubert Sciorella, sous-direction logistique. » (à compter du 29 août 2002).