JORF n°217 du 19 septembre 2001

Par arrêté du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 27 août 2001, est nommé au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter la région Lorraine :

Suppléant : M. Jean-Pierre Moineaux, en remplacement de M. Christian Pierret.


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Version 1

Par arrêté du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 27 août 2001, est nommé au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter la région Lorraine :

Suppléant : M. Jean-Pierre Moineaux, en remplacement de M. Christian Pierret.