JORF n°217 du 19 septembre 2001

Par arrêté du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 27 août 2001, sont nommés au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter le département du Nord :

Titulaire : M. Paul Raoult, en remplacement de M. Alexandre Faidherbe ;

Suppléant : M. Alexandre Faidherbe, en remplacement de M. Paul Raoult.


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Version 1

Par arrêté du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 27 août 2001, sont nommés au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter le département du Nord :

Titulaire : M. Paul Raoult, en remplacement de M. Alexandre Faidherbe ;

Suppléant : M. Alexandre Faidherbe, en remplacement de M. Paul Raoult.