JORF n°217 du 19 septembre 2001

Arrêté du 27 août 2001

Par arrêté du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 27 août 2001, sont nommés au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter le département du Nord :

Titulaire : M. Paul Raoult, en remplacement de M. Alexandre Faidherbe ;

Suppléant : M. Alexandre Faidherbe, en remplacement de M. Paul Raoult.