JORF n°201 du 29 août 1996

  1. En qualité de représentants des institutions et établissements publics et privés de santé et des professionnels qui y exercent
    En tant que représentants des syndicats de médecins hospitaliers publics :
    M. le docteur Aubard (François) ;
    M. le professeur Degos (Claude-François) ;
    M. le professeur Mallard (Georges) ;
    M. le docteur Peigne (Francis) ;
    En tant que représentants des conférences des présidents de commissions et conférences médicales d'établissement de santé :
    M. le professeur Ghisolfi (Jacques) ;
    M. le docteur Joyeux (Olivier) ;
    M. le docteur Larue-Charlus (Serge) ;
    M. le docteur Potencier (Michel) ;
    M. le docteur Valleteau (Michel) ;
    En tant que représentants des syndicats de personnels non médicaux exerçant dans des institutions ou établissements de santé :
    M. Brousseau (Alain) ;
    M. Briouze (Jean-Jacques) ;
    M. Chérèque (François) ;
    M. Gibelin (Jean-Luc) ;
    M. Picard (Michel) ;
    En tant que représentants des organisations de l'hospitalisation publique et privée :
    M. Cadène (Philippe) ;
    M. Coulomb (Alain) ;
    M. Delafosse (François) ;
    M. le docteur Serfaty (Louis).
    II. - Pour la Conférence nationale de santé de 1996, sont nommés membres en qualité de représentants des régions :
    M. Fimbel (Jean-Claude), Alsace ;
    M. Godefroid (Georges), Aquitaine ;
    M. le docteur Reynaud (Raoul), Auvergne ;
    M. Faucheux (François), Bourgogne ;
    M. Pinson (Michel), Bretagne ;
    M. Demonio (Lucien), Centre ;
    M. le professeur Potron (Gérard), Champagne-Ardenne ;
    M. Casanova (Dominique), Corse ;
    Mme Bonnin (Fabienne), Franche-Comté ;
    Mme Coppel (Anne), Ile-de-France ;
    M. Delarbre (Jean-Jacques), Languedoc-Roussillon ;
    M. Zanin (Roland), Limousin ;
    M. Collin (Jean-François), Lorraine ;
    M. le professeur Pous (Jacques), Midi-Pyrénées ;
    M. le docteur Méreau (Matthieu), Nord - Pas-de-Calais ;
    Mme Desvages (Bernadette), Basse-Normandie ;
    M. Miserey (Jean-Marie), Haute-Normandie ;
    Mme Tamalet (Isabelle), Pays de la Loire ;
    Mme Bonnisseau (Milica), Picardie ;
    M. Joinneaux (Gérard), Poitou-Charentes ;
    M. le professeur Gastaud (Jean-Albert), Provence-Alpes-Côte d'Azur ;
    M. Bouchet (Claude), Rhône-Alpes ;
    Mme le docteur Simart (Geneviève), Guyane ;
    M. Suard (Camille), Guadeloupe ;
    M. Armet (Auguste), Martinique ;
    M. Volia (Thierry), Réunion.
    III. - Sont désignés en tant que personnalités qualifiées :
    M. le professeur Bonnet de Paillerets (François) ;
    M. le docteur Brézac (Patrick) ;
    M. Brin (Hubert) ;
    M. le professeur Changeux (Jean-Pierre) ;
    M. Coz (Jacques) ;
    M. Groués (Bruno) ;
    M. le professeur Ménard (Joël) ;
    M. Pinsault (Eugène) ;
    Mme le docteur Renaud (Nicole) ;
    M. le docteur Savy (Bernard-Claude).
    IV. - M. Ménard (Joël) est désigné président de la Conférence nationale de santé de 1996.

Historique des versions

Version 1

2. En qualité de représentants des institutions et établissements publics et privés de santé et des professionnels qui y exercent

En tant que représentants des syndicats de médecins hospitaliers publics :

M. le docteur Aubard (François) ;

M. le professeur Degos (Claude-François) ;

M. le professeur Mallard (Georges) ;

M. le docteur Peigne (Francis) ;

En tant que représentants des conférences des présidents de commissions et conférences médicales d'établissement de santé :

M. le professeur Ghisolfi (Jacques) ;

M. le docteur Joyeux (Olivier) ;

M. le docteur Larue-Charlus (Serge) ;

M. le docteur Potencier (Michel) ;

M. le docteur Valleteau (Michel) ;

En tant que représentants des syndicats de personnels non médicaux exerçant dans des institutions ou établissements de santé :

M. Brousseau (Alain) ;

M. Briouze (Jean-Jacques) ;

M. Chérèque (François) ;

M. Gibelin (Jean-Luc) ;

M. Picard (Michel) ;

En tant que représentants des organisations de l'hospitalisation publique et privée :

M. Cadène (Philippe) ;

M. Coulomb (Alain) ;

M. Delafosse (François) ;

M. le docteur Serfaty (Louis).

II. - Pour la Conférence nationale de santé de 1996, sont nommés membres en qualité de représentants des régions :

M. Fimbel (Jean-Claude), Alsace ;

M. Godefroid (Georges), Aquitaine ;

M. le docteur Reynaud (Raoul), Auvergne ;

M. Faucheux (François), Bourgogne ;

M. Pinson (Michel), Bretagne ;

M. Demonio (Lucien), Centre ;

M. le professeur Potron (Gérard), Champagne-Ardenne ;

M. Casanova (Dominique), Corse ;

Mme Bonnin (Fabienne), Franche-Comté ;

Mme Coppel (Anne), Ile-de-France ;

M. Delarbre (Jean-Jacques), Languedoc-Roussillon ;

M. Zanin (Roland), Limousin ;

M. Collin (Jean-François), Lorraine ;

M. le professeur Pous (Jacques), Midi-Pyrénées ;

M. le docteur Méreau (Matthieu), Nord - Pas-de-Calais ;

Mme Desvages (Bernadette), Basse-Normandie ;

M. Miserey (Jean-Marie), Haute-Normandie ;

Mme Tamalet (Isabelle), Pays de la Loire ;

Mme Bonnisseau (Milica), Picardie ;

M. Joinneaux (Gérard), Poitou-Charentes ;

M. le professeur Gastaud (Jean-Albert), Provence-Alpes-Côte d'Azur ;

M. Bouchet (Claude), Rhône-Alpes ;

Mme le docteur Simart (Geneviève), Guyane ;

M. Suard (Camille), Guadeloupe ;

M. Armet (Auguste), Martinique ;

M. Volia (Thierry), Réunion.

III. - Sont désignés en tant que personnalités qualifiées :

M. le professeur Bonnet de Paillerets (François) ;

M. le docteur Brézac (Patrick) ;

M. Brin (Hubert) ;

M. le professeur Changeux (Jean-Pierre) ;

M. Coz (Jacques) ;

M. Groués (Bruno) ;

M. le professeur Ménard (Joël) ;

M. Pinsault (Eugène) ;

Mme le docteur Renaud (Nicole) ;

M. le docteur Savy (Bernard-Claude).

IV. - M. Ménard (Joël) est désigné président de la Conférence nationale de santé de 1996.