JORF n°201 du 29 août 1996

Arrêté du 27 août 1996

Par arrêté du ministre du travail et des affaires sociales et du secrétaire d'Etat à la santé et à la sécurité sociale en date du 27 août 1996 :
I. - Sont nommés membres de la Conférence nationale de santé prévue par l'article L. 766 du code de la santé publique, représentant les professionnels, institutions et établissements de santé :

  1. En qualité de représentants

des professionnels de santé exerçant à titre libéral

Mme Abadie (Marie-Hélène).
M. Beras (Pierre).
M. Bedossa (Adrien).
M. le docteur Bouton (Richard).
M. Buissière (René).
M. le docteur Cabrera (Dinorino).
M. Capdeville (Bernard).
M. le docteur Chassang (Michel).
M. le docteur Gras (Jean).
M. le docteur Lux (Marcel).
M. le docteur Maffioli (Claude).
M. Olié (Louis).
Mme Ourth-Bresle (Marie-Jeanne).
Mme Pouvreau (Yvonne).
M. le docteur Reignault (Jacques).
M. le docteur Roblin (Daniel).
M. Roustit (Jacques).
M. Vleminckx (Jacques).

  1. En qualité de représentants des institutions et établissements publics et privés de santé et des professionnels qui y exercent
    En tant que représentants des syndicats de médecins hospitaliers publics :
    M. le docteur Aubard (François) ;
    M. le professeur Degos (Claude-François) ;
    M. le professeur Mallard (Georges) ;
    M. le docteur Peigne (Francis) ;
    En tant que représentants des conférences des présidents de commissions et conférences médicales d'établissement de santé :
    M. le professeur Ghisolfi (Jacques) ;
    M. le docteur Joyeux (Olivier) ;
    M. le docteur Larue-Charlus (Serge) ;
    M. le docteur Potencier (Michel) ;
    M. le docteur Valleteau (Michel) ;
    En tant que représentants des syndicats de personnels non médicaux exerçant dans des institutions ou établissements de santé :
    M. Brousseau (Alain) ;
    M. Briouze (Jean-Jacques) ;
    M. Chérèque (François) ;
    M. Gibelin (Jean-Luc) ;
    M. Picard (Michel) ;
    En tant que représentants des organisations de l'hospitalisation publique et privée :
    M. Cadène (Philippe) ;
    M. Coulomb (Alain) ;
    M. Delafosse (François) ;
    M. le docteur Serfaty (Louis).
    II. - Pour la Conférence nationale de santé de 1996, sont nommés membres en qualité de représentants des régions :
    M. Fimbel (Jean-Claude), Alsace ;
    M. Godefroid (Georges), Aquitaine ;
    M. le docteur Reynaud (Raoul), Auvergne ;
    M. Faucheux (François), Bourgogne ;
    M. Pinson (Michel), Bretagne ;
    M. Demonio (Lucien), Centre ;
    M. le professeur Potron (Gérard), Champagne-Ardenne ;
    M. Casanova (Dominique), Corse ;
    Mme Bonnin (Fabienne), Franche-Comté ;
    Mme Coppel (Anne), Ile-de-France ;
    M. Delarbre (Jean-Jacques), Languedoc-Roussillon ;
    M. Zanin (Roland), Limousin ;
    M. Collin (Jean-François), Lorraine ;
    M. le professeur Pous (Jacques), Midi-Pyrénées ;
    M. le docteur Méreau (Matthieu), Nord - Pas-de-Calais ;
    Mme Desvages (Bernadette), Basse-Normandie ;
    M. Miserey (Jean-Marie), Haute-Normandie ;
    Mme Tamalet (Isabelle), Pays de la Loire ;
    Mme Bonnisseau (Milica), Picardie ;
    M. Joinneaux (Gérard), Poitou-Charentes ;
    M. le professeur Gastaud (Jean-Albert), Provence-Alpes-Côte d'Azur ;
    M. Bouchet (Claude), Rhône-Alpes ;
    Mme le docteur Simart (Geneviève), Guyane ;
    M. Suard (Camille), Guadeloupe ;
    M. Armet (Auguste), Martinique ;
    M. Volia (Thierry), Réunion.
    III. - Sont désignés en tant que personnalités qualifiées :
    M. le professeur Bonnet de Paillerets (François) ;
    M. le docteur Brézac (Patrick) ;
    M. Brin (Hubert) ;
    M. le professeur Changeux (Jean-Pierre) ;
    M. Coz (Jacques) ;
    M. Groués (Bruno) ;
    M. le professeur Ménard (Joël) ;
    M. Pinsault (Eugène) ;
    Mme le docteur Renaud (Nicole) ;
    M. le docteur Savy (Bernard-Claude).
    IV. - M. Ménard (Joël) est désigné président de la Conférence nationale de santé de 1996.

NOMINATION DE MEMBRES,EN QUALITE DE PERSONNALITES QUALIFIEES.

PRESIDENT: M. MENARD JOEL.