Arrêté du 26 septembre 2024

Article 2

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Article 2

L'annexe de l'arrêté du 30 novembre 2020 susvisé (Autorisation d'un essai de suivi à domicile pour les patients sous anticancéreux) est remplacée par l'annexe au présent arrêté.

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En vigueur depuis le 7 octobre 2024

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Remplacement de l'annexe de l'arrêté du 30 novembre 2020

Résumé. Une pièce jointe d'un ancien arrêté est remplacée par une nouvelle.

L'annexe de l'arrêté du 30 novembre 2020 susvisé (Autorisation d'un essai de suivi à domicile pour les patients sous anticancéreux) est remplacée par l'annexe au présent arrêté.

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Source : Légifrance