En vigueur depuis le 7 octobre 2024
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Remplacement de l'annexe de l'arrêté du 30 novembre 2020
L'annexe de l'arrêté du 30 novembre 2020 susvisé (Autorisation d'un essai de suivi à domicile pour les patients sous anticancéreux) est remplacée par l'annexe au présent arrêté.