JORF n°0229 du 3 octobre 2023

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Détachement de fonctionnaires pour des emplois spécifiques à l'Institut Jérôme Lejeune

Résumé Des fonctionnaires peuvent travailler à l'Institut Jérôme Lejeune dans différents rôles.

Sont approuvées, les dispositions de l'article 13 des statuts de l'association Institut Jérôme Lejeune, dont le siège social se situe à Paris qui prévoient que :
« Compte tenu de la mission d'intérêt général de l'association, et conformément au 4° de l'article 13 du décret n° 88-976 du 13 octobre 1988, peuvent être pourvus par des fonctionnaires détachés les emplois suivants :
«

| Nature de l'emploi |Nombre d'emplois| |-------------------------------------------------------|----------------| | Directeur général | 1 | | Médecins | 4 | | IDE | 2 | | Psychologue | 1 | | Orthophoniste | 1 | |Assistant de service social ou assistant socio-éducatif| 1 |

».


Historique des versions

Version 1

Sont approuvées, les dispositions de l'article 13 des statuts de l'association Institut Jérôme Lejeune, dont le siège social se situe à Paris qui prévoient que :

« Compte tenu de la mission d'intérêt général de l'association, et conformément au 4° de l'article 13 du décret n° 88-976 du 13 octobre 1988, peuvent être pourvus par des fonctionnaires détachés les emplois suivants :

«

Nature de l'emploi

Nombre d'emplois

Directeur général

1

Médecins

4

IDE

2

Psychologue

1

Orthophoniste

1

Assistant de service social ou assistant socio-éducatif

1

».