JORF n°0230 du 4 octobre 2011

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire en date du 26 septembre 2011 :
Sont nommés au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères (CIPS) :
M. Jean-Pierre DUBRAY, président.
Au titre des fabricants de sucre métropolitains :
M. Bernard MORIN, suppléant, en remplacement de M. Yves BELLEGAUD.
M. Cédric PREVOST, commissaire du Gouvernement, en remplacement de M. Sylvain MAESTRACCI.


Historique des versions

Version 1

Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire en date du 26 septembre 2011 :

Sont nommés au conseil d'administration du comité interprofessionnel des productions saccharifères (CIPS) :

M. Jean-Pierre DUBRAY, président.

Au titre des fabricants de sucre métropolitains :

M. Bernard MORIN, suppléant, en remplacement de M. Yves BELLEGAUD.

M. Cédric PREVOST, commissaire du Gouvernement, en remplacement de M. Sylvain MAESTRACCI.