JORF n°230 du 4 octobre 2001

Art. 1er. - Le II de l'article 2 (Contrôle général des armées) du titre Ier (Organismes relevant directement du ministre) de l'arrêté du 9 juin 1997 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :

I. - Le 3o est ainsi rédigé :

« 3o En matière :

- d'inspection du travail et d'inspection de la médecine de prévention, à M. le contrôleur général des armées Michel Patenôtre et à M. le contrôleur général des armées Georges Burger ;

- d'inspection des installations classées, à M. le contrôleur général des armées Georges Burger et à M. le contrôleur général des armées Michel Patenôtre ; ».

II. - Au 4o, les mots : « M. le contrôleur des armées Thierry Perrin » sont remplacés par les mots suivants : « M. le contrôleur général des armées Gérard Kauffmann ».

III. - Au 6o, les mots : « et à Mme la commandante Marie-Claire Laclergerie » sont remplacés par les mots suivants : « et à Mme la lieutenante-colonelle Marie-Claire Laclergerie ».


Historique des versions

Version 1

Art. 1er. - Le II de l'article 2 (Contrôle général des armées) du titre Ier (Organismes relevant directement du ministre) de l'arrêté du 9 juin 1997 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :

I. - Le 3o est ainsi rédigé :

« 3o En matière :

- d'inspection du travail et d'inspection de la médecine de prévention, à M. le contrôleur général des armées Michel Patenôtre et à M. le contrôleur général des armées Georges Burger ;

- d'inspection des installations classées, à M. le contrôleur général des armées Georges Burger et à M. le contrôleur général des armées Michel Patenôtre ; ».

II. - Au 4o, les mots : « M. le contrôleur des armées Thierry Perrin » sont remplacés par les mots suivants : « M. le contrôleur général des armées Gérard Kauffmann ».

III. - Au 6o, les mots : « et à Mme la commandante Marie-Claire Laclergerie » sont remplacés par les mots suivants : « et à Mme la lieutenante-colonelle Marie-Claire Laclergerie ».