JORF n°230 du 4 octobre 2001

Art. 4. - A l'article 14 (Directions, service et centre relevant du délégué général pour l'armement) du titre IV (Délégation générale pour l'armement) de l'arrêté du 9 juin 1997 susvisé, au E (Direction des ressources humaines), I, le tableau est modifié ainsi qu'il suit :

I. - A la colonne Titulaires de la délégation, l'alinéa : « M. Jean-Dominique Paoli, attaché principal d'administration centrale, chef du bureau des affaires financières. » est remplacé par l'alinéa suivant :

« Mme Anne Dubois, chef de service administratif, chef du bureau des affaires financières. »

II. - A la colonne Suppléants :

a) L'alinéa : « M. Guy Touzard, administrateur civil. » est remplacé par l'alinéa suivant :

« M. Jacques Andreu, administrateur civil. »

b) L'alinéa : « M. l'ingénieur général Jacques Garnier, en cas d'absence ou d'empêchement de M. Guy Touzard. » est remplacé par l'alinéa suivant :

« M. l'ingénieur général Jacques Garnier, en cas d'absence ou d'empêchement de M. Jacques Andreu. »


Historique des versions

Version 1

Art. 4. - A l'article 14 (Directions, service et centre relevant du délégué général pour l'armement) du titre IV (Délégation générale pour l'armement) de l'arrêté du 9 juin 1997 susvisé, au E (Direction des ressources humaines), I, le tableau est modifié ainsi qu'il suit :

I. - A la colonne Titulaires de la délégation, l'alinéa : « M. Jean-Dominique Paoli, attaché principal d'administration centrale, chef du bureau des affaires financières. » est remplacé par l'alinéa suivant :

« Mme Anne Dubois, chef de service administratif, chef du bureau des affaires financières. »

II. - A la colonne Suppléants :

a) L'alinéa : « M. Guy Touzard, administrateur civil. » est remplacé par l'alinéa suivant :

« M. Jacques Andreu, administrateur civil. »

b) L'alinéa : « M. l'ingénieur général Jacques Garnier, en cas d'absence ou d'empêchement de M. Guy Touzard. » est remplacé par l'alinéa suivant :

« M. l'ingénieur général Jacques Garnier, en cas d'absence ou d'empêchement de M. Jacques Andreu. »