JORF n°230 du 4 octobre 2001

Art. 5. - Le I de l'article 19 (Directions et services des états-majors) du titre V (Etats-majors d'armée) de l'arrêté du 9 juin 1997 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :

I. - Au B (Marine), au III (Direction des travaux immobiliers et maritimes), tableau :

- la colonne Titulaires de la délégation est complétée d'un alinéa ainsi rédigé : « M. Michel Courtillé, administrateur civil, sous-direction administrative. » ;

- à la colonne Nature de la délégation (face à la délégation consentie à M. Michel Courtillé), il est inséré un alinéa ainsi rédigé : « Dans la limite de ses attributions. »

II. - Au C (Armée de l'air) :

a) Au III (Direction du commissariat de l'air), tableau :

- à la colonne Titulaires de la délégation, l'alinéa : « M. le commissaire colonel Pierre Serra, bureau Ressources humaines. » est abrogé ;

- à la colonne Suppléants (face à la délégation consentie à M. le commissaire général Pierre Clouzot, directeur), il est inséré un deuxième alinéa ainsi rédigé : « M. le commissaire colonel Bernard Roure, chef du bureau des ressources humaines. » ;

- à la colonne Nature de la délégation (face à la délégation consentie à M. le commissaire colonel Bernard Roure), il est inséré un alinéa ainsi rédigé : « Dans le limite de ses attributions. ».

b) Au IV (Direction du matériel de l'armée de l'air), tableau :

- à la colonne Titulaires de la délégation, l'alinéa : « M. le colonel Richard Proust, sous-direction des matériels. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le colonel Richard Proust, sous-direction des opérations logistiques. » ;

- à la colonne Suppléants, l'alinéa : « M. le commissaire lieutenant Jean-Michel Charzat. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le commissaire commandant Benoît Michel. ».


Historique des versions

Version 1

Art. 5. - Le I de l'article 19 (Directions et services des états-majors) du titre V (Etats-majors d'armée) de l'arrêté du 9 juin 1997 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :

I. - Au B (Marine), au III (Direction des travaux immobiliers et maritimes), tableau :

- la colonne Titulaires de la délégation est complétée d'un alinéa ainsi rédigé : « M. Michel Courtillé, administrateur civil, sous-direction administrative. » ;

- à la colonne Nature de la délégation (face à la délégation consentie à M. Michel Courtillé), il est inséré un alinéa ainsi rédigé : « Dans la limite de ses attributions. »

II. - Au C (Armée de l'air) :

a) Au III (Direction du commissariat de l'air), tableau :

- à la colonne Titulaires de la délégation, l'alinéa : « M. le commissaire colonel Pierre Serra, bureau Ressources humaines. » est abrogé ;

- à la colonne Suppléants (face à la délégation consentie à M. le commissaire général Pierre Clouzot, directeur), il est inséré un deuxième alinéa ainsi rédigé : « M. le commissaire colonel Bernard Roure, chef du bureau des ressources humaines. » ;

- à la colonne Nature de la délégation (face à la délégation consentie à M. le commissaire colonel Bernard Roure), il est inséré un alinéa ainsi rédigé : « Dans le limite de ses attributions. ».

b) Au IV (Direction du matériel de l'armée de l'air), tableau :

- à la colonne Titulaires de la délégation, l'alinéa : « M. le colonel Richard Proust, sous-direction des matériels. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le colonel Richard Proust, sous-direction des opérations logistiques. » ;

- à la colonne Suppléants, l'alinéa : « M. le commissaire lieutenant Jean-Michel Charzat. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le commissaire commandant Benoît Michel. ».