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Arrêté du 26 septembre 1991

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JORF n°231 du 3 octobre 1991

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Promotions de maîtres contractuels pour l'année scolaire 1991-1992

Résumé C'est le nombre de profs qui vont être promus dans les écoles privées pour l'année 1991-1992.
Mots-clés : Éducation Rémunération Promotions Enseignement privé

Art. 2. - Les promotions de maîtres contractuels des établissements d'enseignement privés sous contrat sont fixées ainsi qu'il suit pour l'année scolaire 1991-1992:
233 maîtres bénéficiant de l'échelle de rémunération de professeur de lycée professionnel du 1er grade (P.L.P.1) à l'échelle de rémunération des professeurs de lycée professionnel du 2e grade (P.L.P.2);
15 maîtres à l'échelle de rémunération de professeur agrégé hors classe;
291 maîtres à l'échelle de rémunération de professeur certifié et assimilé hors classe;
10 maîtres à l'échelle de rémunération de professeur d'éducation physique et sportive hors classe;
53 maîtres à l'échelle de rémunération de professeur de lycée professionnel du 2e grade (P.L.P.2) hors classe;
154 maîtres à l'échelle de rémunération de professeur d'enseignement général de collège (P.E.G.C.) hors classe;
56 maîtres à l'échelle de rémunération de chargé d'enseignement d'éducation physique et sportive (C.E.E.P.S.) hors classe.

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Version 1

Art. 2. - Les promotions de maîtres contractuels des établissements d'enseignement privés sous contrat sont fixées ainsi qu'il suit pour l'année scolaire 1991-1992:

233 maîtres bénéficiant de l'échelle de rémunération de professeur de lycée professionnel du 1er grade (P.L.P.1) à l'échelle de rémunération des professeurs de lycée professionnel du 2e grade (P.L.P.2);

15 maîtres à l'échelle de rémunération de professeur agrégé hors classe;

291 maîtres à l'échelle de rémunération de professeur certifié et assimilé hors classe;

10 maîtres à l'échelle de rémunération de professeur d'éducation physique et sportive hors classe;

53 maîtres à l'échelle de rémunération de professeur de lycée professionnel du 2e grade (P.L.P.2) hors classe;

154 maîtres à l'échelle de rémunération de professeur d'enseignement général de collège (P.E.G.C.) hors classe;

56 maîtres à l'échelle de rémunération de chargé d'enseignement d'éducation physique et sportive (C.E.E.P.S.) hors classe.