JORF n°231 du 3 octobre 1991

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Horaire et organisation des enseignements

Résumé L'horaire et l'organisation des enseignements sont définis dans l'annexe II.
Mots-clés : Éducation Organisation scolaire Horaires Arrêté

L'horaire et l'organisation des enseignements sont fixés à l'annexe II du présent arrêté.


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L'horaire et l'organisation des enseignements sont fixés à l'annexe II du présent arrêté.