Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'intitulé de la rubrique et des libellés courts de produits valvés
Résumé Le nom du fabricant des conduits valvés CARBO-SEAL et CARBO-SEAL VALSALVA est changé de LIVANOVA à CORCYM.
Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 2, section 1, sous-section 1, dans le paragraphe 1 « Bioprothèses valvulaires » :
- L'intitulé de la rubrique « Société LIVANOVA SAS (LIVANOVA) » est remplacé par « Société CORCYM France (CORCYM) » ;
- Dans les libellés courts des codes 3265822 et 3235560 relatifs aux conduits valvés CARBO-SEAL et CARBO-SEAL VALSALVA, la dénomination de la société « LIVANOVA » est remplacée par « CORCYM ».
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