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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Mise à jour des codes de produits pour la stimulation cérébrale profonde chez MEDTRONIC
Résumé. Deux nouveaux codes pour des électrodes et extensions de MEDTRONIC sont ajoutés, limités à deux par patient jusqu'en 2026.
Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, au chapitre 4, section 11 : « Système de stimulation cérébrale profonde bilatérale ou unilatérale », dans la rubrique « Société MEDTRONIC France SAS (MEDTRONIC) », après le code 3437358, sont ajoutés les codes suivants :
| CODE | NOMENCLATURE |
|---|---|
| 3490022 | Stimulation cérébrale, MEDTRONIC, SENSIGHT, électrode REFERENCES PRISES EN CHARGE : B3301533 ; B3301533M ; B3301542 ; B3301542M ; B3300533 ; B3300533M ; B3300542 ; B3300542M La prise en charge est assurée dans la limite de 2 électrodes DBS. Les électrodes directionnelles SENSIGHT sont compatibles avec les systèmes de stimulation cérébrale profonde bilatérale ACTIVA PC, ACTIVA RC et PERCEPT PC. Date de fin de prise en charge : 15 novembre 2026. |
| 3428833 | Stimulation cérébrale, MEDTRONIC, SENSIGHT, extension REFERENCES PRISES EN CHARGE : B3400040 ; B3400040M ; B3400060 ; B3400060M ; B3400095 ; B3400095M La prise en charge est assurée dans la limite de 2 extensions. Les extensions SENSIGHT sont compatibles avec les systèmes de stimulation cérébrale profonde bilatérale ACTIVA PC, ACTIVA RC et PERCEPT PC. Date de fin de prise en charge : 15 novembre 2026. |