JORF n°0253 du 29 octobre 2021

Article 2

Article 2

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Mise à jour des codes de produits pour la stimulation cérébrale profonde chez MEDTRONIC

Résumé Deux nouveaux codes pour des électrodes et extensions de MEDTRONIC sont ajoutés, limités à deux par patient jusqu'en 2026.

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, au chapitre 4, section 11 : « Système de stimulation cérébrale profonde bilatérale ou unilatérale », dans la rubrique « Société MEDTRONIC France SAS (MEDTRONIC) », après le code 3437358, sont ajoutés les codes suivants :

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|---------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| |3490022|Stimulation cérébrale, MEDTRONIC, SENSIGHT, électrode
REFERENCES PRISES EN CHARGE : B3301533 ; B3301533M ; B3301542 ; B3301542M ; B3300533 ; B3300533M ; B3300542 ; B3300542M
La prise en charge est assurée dans la limite de 2 électrodes DBS.
Les électrodes directionnelles SENSIGHT sont compatibles avec les systèmes de stimulation cérébrale profonde bilatérale ACTIVA PC, ACTIVA RC et PERCEPT PC.
Date de fin de prise en charge : 15 novembre 2026.| |3428833| Stimulation cérébrale, MEDTRONIC, SENSIGHT, extension
REFERENCES PRISES EN CHARGE : B3400040 ; B3400040M ; B3400060 ; B3400060M ; B3400095 ; B3400095M
La prise en charge est assurée dans la limite de 2 extensions.
Les extensions SENSIGHT sont compatibles avec les systèmes de stimulation cérébrale profonde bilatérale ACTIVA PC, ACTIVA RC et PERCEPT PC.
Date de fin de prise en charge : 15 novembre 2026. |


Historique des versions

Version 1

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, au chapitre 4, section 11 : « Système de stimulation cérébrale profonde bilatérale ou unilatérale », dans la rubrique « Société MEDTRONIC France SAS (MEDTRONIC) », après le code 3437358, sont ajoutés les codes suivants :

CODE

NOMENCLATURE

3490022

Stimulation cérébrale, MEDTRONIC, SENSIGHT, électrode

REFERENCES PRISES EN CHARGE : B3301533 ; B3301533M ; B3301542 ; B3301542M ; B3300533 ; B3300533M ; B3300542 ; B3300542M

La prise en charge est assurée dans la limite de 2 électrodes DBS.

Les électrodes directionnelles SENSIGHT sont compatibles avec les systèmes de stimulation cérébrale profonde bilatérale ACTIVA PC, ACTIVA RC et PERCEPT PC.

Date de fin de prise en charge : 15 novembre 2026.

3428833

Stimulation cérébrale, MEDTRONIC, SENSIGHT, extension

REFERENCES PRISES EN CHARGE : B3400040 ; B3400040M ; B3400060 ; B3400060M ; B3400095 ; B3400095M

La prise en charge est assurée dans la limite de 2 extensions.

Les extensions SENSIGHT sont compatibles avec les systèmes de stimulation cérébrale profonde bilatérale ACTIVA PC, ACTIVA RC et PERCEPT PC.

Date de fin de prise en charge : 15 novembre 2026.