Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la durée de validité d'un document
Résumé. Un document est maintenant valable pendant douze mois.
A l'article 1er de l'arrêté du 28 avril 2021 susvisé, les mots : « six mois renouvelable » sont remplacés par les mots : « douze mois ».