Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la composition d'un service
Résumé. Le service est désormais composé de trois unités au lieu de deux, avec une nouvelle unité éducative de milieu ouvert et une unité éducative d'activité jour déplacée et renommée.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 6 juillet 2010Art. 3 : Organisation d'un service éducatif au Mans
→ Version 2 : Modification de la structure du service
→ Version 2 : Modification de la structure du service
- Arrêté du 6 juillet 2010Art. 3