Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des adresses et des missions du service territorial éducatif de milieu ouvert
Résumé. Le service territorial éducatif de milieu ouvert à Béziers change d'adresse et précise ses missions.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 11 février 2010Art. 1 : Création d'un service éducatif pour la jeunesse à Béziers
→ Version 2 : Changement d'adresse du service territorialArrêté du 11 février 2010Art. 3 : Répartition des unités éducatives à Béziers
→ Version 2 : Précision des missions et modification des adresses
→ Version 2 : Changement d'adresse du service territorialArrêté du 11 février 2010Art. 3 : Répartition des unités éducatives à Béziers
→ Version 2 : Précision des missions et modification des adresses
- Arrêté du 11 février 2010Art. 1, Art. 3