ARRÊTÉ du 26 octobre 2015

Article 2

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Article 2

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 étangs, landes, vallons tourbeux humides et ruisseaux à écrevisses de Chambaran figure en annexe au présent arrêté.

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En vigueur depuis le 7 novembre 2015

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Protection d'un site naturel en Isère et Drôme

Résumé. Un arrêté liste les habitats naturels et espèces protégées pour un site Natura 2000 dans le sud-est de la France.

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 étangs, landes, vallons tourbeux humides et ruisseaux à écrevisses de Chambaran figure en annexe au présent arrêté.

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En vigueur depuis le samedi 7 novembre 2015

Source : Légifrance