Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de l'article 1 de l'arrêté du 16 décembre 2008
Résumé. L'article 1 d'un arrêté a été modifié pour suivre les nouvelles règles.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 16 décembre 2008Art. 1
- Arrêté du 16 décembre 2008Art. 1