JORF n°0276 du 27 novembre 2021

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification de l'article 1er de l'arrêté du 7 juin 2021

Résumé L'arrêté change, le Chili est retiré et sept nouveaux pays sont ajoutés.

L'article 1er de l'arrêté du 7 juin 2021 susviséest ainsi modifié :
1° Au 1°, l'alinéa : «-le Chili ; » est supprimé ;
2° Le 3° est ainsi modifié :
a) Après l'alinéa : «-l'Afghanistan ; », est inséré l'alinéa suivant :

«-l'Afrique du Sud ; »

b) Après l'alinéa : «-la Biélorussie ; », est inséré l'alinéa suivant :

«-le Botswana ; »

c) Après l'alinéa : «-Cuba ; », est inséré l'alinéa suivant :

«-l'Eswatini ; »

d) Après l'alinéa : «-la Géorgie ; », est inséré l'alinéa suivant :

«-le Lesotho ; »

e) Après l'alinéa : «-le Monténégro ; », sont insérés les deux alinéas suivants :

«-le Mozambique ;
«-la Namibie ; »

f) Le 3° est complété par un alinéa ainsi rédigé :

«-le Zimbabwe. »


Historique des versions

Version 1

L'article 1er de l'arrêté du 7 juin 2021 susviséest ainsi modifié :

1° Au 1°, l'alinéa : «-le Chili ; » est supprimé ;

2° Le 3° est ainsi modifié :

a) Après l'alinéa : «-l'Afghanistan ; », est inséré l'alinéa suivant :

«-l'Afrique du Sud ; »

b) Après l'alinéa : «-la Biélorussie ; », est inséré l'alinéa suivant :

«-le Botswana ; »

c) Après l'alinéa : «-Cuba ; », est inséré l'alinéa suivant :

«-l'Eswatini ; »

d) Après l'alinéa : «-la Géorgie ; », est inséré l'alinéa suivant :

«-le Lesotho ; »

e) Après l'alinéa : «-le Monténégro ; », sont insérés les deux alinéas suivants :

«-le Mozambique ;

«-la Namibie ; »

f) Le 3° est complété par un alinéa ainsi rédigé :

«-le Zimbabwe. »