Arrêté du 26 novembre 2019

Article 1

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Article 1

Le présent arrêté modifie les listes des espèces d'oiseaux annexées aux arrêtés susvisés portant désignation de sites Natura 2000 (zone de protection spéciale) situés région Ile-de-France.

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En vigueur depuis le 5 décembre 2019

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Modification des listes d'oiseaux protégés en Île-de-France

Résumé. Un arrêté modifie les listes d'oiseaux protégés dans les zones Natura 2000 en Île-de-France.

Le présent arrêté modifie les listes des espèces d'oiseaux annexées aux arrêtés susvisés portant désignation de sites Natura 2000 (zone de protection spéciale) situés région Ile-de-France.

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En vigueur depuis le jeudi 5 décembre 2019

Source : Légifrance