Arrêté du 26 novembre 2012

Article 1

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Article 1

Le règlement du registre français du cheval Akhal-Téké de pur sang figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du registre français du cheval Akhal-Téké de pur sang figurant en annexe de l'arrêté du 30 juillet 2004 susvisé (1).

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Nouveau règlement pour l'enregistrement des chevaux Akhal-Téké

Résumé. Un nouvel arrêté remplace les règles pour enregistrer les chevaux Akhal-Téké de pur sang en France.

Le règlement du registre français du cheval Akhal-Téké de pur sang figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du registre français du cheval Akhal-Téké de pur sang figurant en annexe de l'arrêté du 30 juillet 2004 susvisé (1).

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