JORF n°0284 du 6 décembre 2012

Article 1

Article 1

Le règlement du registre français du cheval Akhal-Téké de pur sang figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du registre français du cheval Akhal-Téké de pur sang figurant en annexe de l'arrêté du 30 juillet 2004 susvisé (1).


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Version 1

Le règlement du registre français du cheval Akhal-Téké de pur sang figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du registre français du cheval Akhal-Téké de pur sang figurant en annexe de l'arrêté du 30 juillet 2004 susvisé (1).