Article 1
Au titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 1, dans la rubrique « Oxygénothérapie à long terme », la rubrique suivante est ajoutée comme suit :
| CODE | NOMENCLATURE |
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| | Société PHILIPS France (PHILIPS) |
|1118324|Oxygénothérapie à long terme, déambulation, PHILIPS, SIMPLYGO.
Forfait hebdomadaire pour système pour oxygénothérapie à long terme à domicile avec déambulation, à partir d'un concentrateur d'oxygène portable, SIMPLYGO comprenant la mise à disposition d'un concentrateur fixe.|
| | La prise en charge est assurée pour l'oxygénothérapie à long terme, en poste fixe et/ou pour la déambulation, chez les patients éligibles à une oxygénothérapie en mode continu à un débit inférieur ou égal à 2 l/min et/ou éligibles à une oxygénothérapie en mode pulsé. |
| | Le forfait devra tenir compte du surcoût de la consommation électrique imposé par le concentrateur portable. |
| | Une titration préalable par le médecin prescripteur est nécessaire, afin de déterminer le réglage optimal adapté aux besoins du patient au repos et à l'effort. La titration à l'effort peut être réalisée lors d'un test de marche de six minutes. |
| | Le concentrateur transportable SIMPLYGO est fourni avec :
― une sacoche de transport avec bandoulière ;
― un manuel d'utilisation ; |
| | ― une batterie rechargeable ;
― une alimentation électrique secteur avec cordon ; |
| | ― une alimentation électrique en courant continu ;
― un sac pour accessoires ; |
| | ― un chariot de transport sur roulettes.
Chaque élément est conditionné de manière unitaire. |
| | Le kit de transport SIMPLYGO est disponible en complément. Il comprend :
― deux batteries rechargeables additionnelles ;
― un chargeur externe de batterie ; |
| | ― une sacoche pour humidificateur.
La prise en charge est assurée pour la référence 1100403 pour laquelle le mode pulsé « nuit » a été désactivé.
Date de fin de prise en charge : 30 novembre 2017. |
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