JORF n°0279 du 30 novembre 2012

Article 1

Article 1

Au titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 1, dans la rubrique « Oxygénothérapie à long terme », la rubrique suivante est ajoutée comme suit :

| CODE | NOMENCLATURE | |-------|-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| | | Société PHILIPS France (PHILIPS) | |1118324|Oxygénothérapie à long terme, déambulation, PHILIPS, SIMPLYGO.
Forfait hebdomadaire pour système pour oxygénothérapie à long terme à domicile avec déambulation, à partir d'un concentrateur d'oxygène portable, SIMPLYGO comprenant la mise à disposition d'un concentrateur fixe.| | | La prise en charge est assurée pour l'oxygénothérapie à long terme, en poste fixe et/ou pour la déambulation, chez les patients éligibles à une oxygénothérapie en mode continu à un débit inférieur ou égal à 2 l/min et/ou éligibles à une oxygénothérapie en mode pulsé. | | | Le forfait devra tenir compte du surcoût de la consommation électrique imposé par le concentrateur portable. | | | Une titration préalable par le médecin prescripteur est nécessaire, afin de déterminer le réglage optimal adapté aux besoins du patient au repos et à l'effort. La titration à l'effort peut être réalisée lors d'un test de marche de six minutes. | | | Le concentrateur transportable SIMPLYGO est fourni avec :
― une sacoche de transport avec bandoulière ;
― un manuel d'utilisation ; | | | ― une batterie rechargeable ;
― une alimentation électrique secteur avec cordon ; | | | ― une alimentation électrique en courant continu ;
― un sac pour accessoires ; | | | ― un chariot de transport sur roulettes.
Chaque élément est conditionné de manière unitaire. | | | Le kit de transport SIMPLYGO est disponible en complément. Il comprend :
― deux batteries rechargeables additionnelles ;
― un chargeur externe de batterie ; | | | ― une sacoche pour humidificateur.
La prise en charge est assurée pour la référence 1100403 pour laquelle le mode pulsé « nuit » a été désactivé.
Date de fin de prise en charge : 30 novembre 2017. |


Historique des versions

Version 1

Au titre Ier de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 1, dans la rubrique « Oxygénothérapie à long terme », la rubrique suivante est ajoutée comme suit :

CODE

NOMENCLATURE

Société PHILIPS France (PHILIPS)

1118324

Oxygénothérapie à long terme, déambulation, PHILIPS, SIMPLYGO.

Forfait hebdomadaire pour système pour oxygénothérapie à long terme à domicile avec déambulation, à partir d'un concentrateur d'oxygène portable, SIMPLYGO comprenant la mise à disposition d'un concentrateur fixe.

La prise en charge est assurée pour l'oxygénothérapie à long terme, en poste fixe et/ou pour la déambulation, chez les patients éligibles à une oxygénothérapie en mode continu à un débit inférieur ou égal à 2 l/min et/ou éligibles à une oxygénothérapie en mode pulsé.

Le forfait devra tenir compte du surcoût de la consommation électrique imposé par le concentrateur portable.

Une titration préalable par le médecin prescripteur est nécessaire, afin de déterminer le réglage optimal adapté aux besoins du patient au repos et à l'effort. La titration à l'effort peut être réalisée lors d'un test de marche de six minutes.

Le concentrateur transportable SIMPLYGO est fourni avec :

― une sacoche de transport avec bandoulière ;

― un manuel d'utilisation ;

― une batterie rechargeable ;

― une alimentation électrique secteur avec cordon ;

― une alimentation électrique en courant continu ;

― un sac pour accessoires ;

― un chariot de transport sur roulettes.

Chaque élément est conditionné de manière unitaire.

Le kit de transport SIMPLYGO est disponible en complément. Il comprend :

― deux batteries rechargeables additionnelles ;

― un chargeur externe de batterie ;

― une sacoche pour humidificateur.

La prise en charge est assurée pour la référence 1100403 pour laquelle le mode pulsé « nuit » a été désactivé.

Date de fin de prise en charge : 30 novembre 2017.