Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Ajout et modification de définitions dans un arrêté
Résumé. L'arrêté ajoute des définitions pour 'Kerf (perte du sciage)', 'Lingot', 'MG-Si', et complète celle de 'Polysilicium'.
A modifié les dispositions suivantes :