Arrêté du 26 mars 2025

Article 2

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Article 2

A modifié les dispositions suivantes :

- Arrêté du 6 octobre 2021

Art. 2

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Ajout et modification de définitions dans un arrêté

Résumé. L'arrêté ajoute des définitions pour 'Kerf (perte du sciage)', 'Lingot', 'MG-Si', et complète celle de 'Polysilicium'.

A modifié les dispositions suivantes :

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