Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification de la composition d'une commission
Résumé. La commission d'évaluation modifie sa composition en remplaçant les professeurs par des enseignants-chercheurs.
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 3 mars 2008Art. 2 : Composition d'une commission interministérielle
→ Version 2
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- Arrêté du 3 mars 2008Art. 2