Arrêté du 26 mai 2025

Article 7

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 7

Le lien https://info.agriculture.gouv.fr/boagri/document_administratif-07e925f4-f7bf-41cc-9b24-7563f1272acb permet de consulter le cahier des charges publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

En vigueur depuis le 1 juin 2025

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Consultation du cahier des charges de l'AOC Alsace

Résumé. Ce lien te permet de voir les règles qui définissent le vin d'Alsace.

Le lien https://info.agriculture.gouv.fr/boagri/document_administratif-07e925f4-f7bf-41cc-9b24-7563f1272acb permet de consulter le cahier des charges publié au Bulletin officiel du ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire.

Historique des versions

En vigueur depuis le dimanche 1 juin 2025

Source : Légifrance