JORF n°0121 du 27 mai 2021

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Fréquence de surveillance des eaux de piscine par type de bassin

Résumé L'arrêté dit combien de fois vérifier l'eau des piscines, selon le type de piscine et les choses à mesurer, avec des règles pour prendre et analyser les échantillons.

B. Paramètres et fréquence de surveillance des eaux de piscine réalisée par la personne responsable de la piscine

| Paramètres |Fréquence par bassin selon le type de piscine| NOTES | | | | |---------------------------------------------------------------------------------------------------|---------------------------------------------|--------------------|--------------------------------------------|----------------------------------------|---------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| | Type A | Type B | Type C | Type D | | | | Entérocoques intestinaux (2) | - | - | une fois par trimestre | une fois par an | | | Escherichia coli (E. coli) (2) | - | - | - | - | Peut être recherché en tant que de besoin | | Legionella pneumophila (2) | - | - | une fois par an, par circuit hydraulique |une fois par an, par circuit hydraulique| Paramètre mesuré uniquement pour les bains à remous | | Nombre de microorganismes revivifiables à 36 °C (2) | - | - | une fois par trimestre | une fois par an | | | Pseudomonas aeruginosa (2) | - | - | une fois par trimestre | une fois par an | | | Spores de bactéries anaérobies sulfito-réductrices (2) | - | - | - | - | Peut être recherché en tant que de besoin | | Staphylocoques pathogènes (2) | - | - | une fois par trimestre | une fois par an | | | Acide isocyanurique | une fois par semaine |une fois par semaine| une fois par semaine | une fois par semaine | | | Brome total | deux fois par jour | deux fois par jour | une fois par jour | une fois par jour | Paramètre mesuré uniquement pour les bassins d'eau de mer ou d'eau fortement minéralisée | | Carbone organique total (COT) (2) | - | - | une fois par trimestre | une fois par an | | | Chlore total (1) | deux fois par jour | deux fois par jour | une fois par jour | une fois par jour | | | Chlore combiné (1) | deux fois par jour | deux fois par jour | une fois par jour | une fois par jour | | | Chlore libre (1) | deux fois par jour | deux fois par jour | une fois par jour | une fois par jour | Paramètre mesuré uniquement pour les bassins dont la concentration en acide isocyanurique est inférieure à 15 mg/L | | Chlore disponible (1) | deux fois par jour | deux fois par jour | une fois par jour | une fois par jour |Paramètre mesuré uniquement pour les bassins dont la concentration en acide isocyanurique est supérieure ou égale à 15 mg/L| | Chlore libre actif (1) | deux fois par jour | deux fois par jour | une fois par jour | une fois par jour | Paramètre mesuré uniquement pour les bassins dont la concentration en acide isocyanurique est inférieure à 15 mg/L | | Chlorures (2) | - | - | une fois par an | une fois par an | | | Ozone (1) | deux fois par jour | deux fois par jour | une fois par jour | une fois par jour | Paramètre mesuré uniquement pour les bassins traités à l'ozone | | pH (1) | deux fois par jour | deux fois par jour | une fois par jour | une fois par jour | | | Température (1) | deux fois par jour | deux fois par jour | une fois par jour | une fois par jour | | | Teneur en chlore des pédiluves | une fois par jour | une fois par jour | une fois par jour | une fois par jour | | | Transparence (1) | deux fois par jour | deux fois par jour | une fois par jour | une fois par jour | | |Trihalométhanes (somme de chloroforme, bromoforme, dibromochlorométhane et bromodichlorométhane (2)| - | - |une fois par an, par circuit hydraulique**| - | Paramètre mesuré uniquement pour les bassins couverts | | Turbidité en sortie de filtre (2) | - | - | - | - | Peut être recherché en tant que de besoin |

(1) La fréquence de surveillance peut être réduite d'un facteur 2 au maximum sans être inférieure à une fois par jour, pour les piscines de type A et B, conformément au III de l'article 2 du présent arrêté.
(2) Le prélèvement et l'analyse doivent être réalisés par un laboratoire accrédité par le Comité français d'accréditation (COFRAC) ou par tout autre organisme d'accréditation équivalent européen signataire de l'accord multilatéral pris dans le cadre de la coordination européenne des organismes d'accréditation, pendant la période d'ouverture au public de la piscine.
** Le contrôle n'est pas réalisé lorsque la piscine est ouverte moins de six mois dans l'année.


Historique des versions

Version 1

B. Paramètres et fréquence de surveillance des eaux de piscine réalisée par la personne responsable de la piscine

Paramètres

Fréquence par bassin selon le type de piscine

NOTES

Type A

Type B

Type C

Type D

Entérocoques intestinaux (2)

-

-

une fois par trimestre

une fois par an

Escherichia coli (E. coli) (2)

-

-

-

-

Peut être recherché en tant que de besoin

Legionella pneumophila (2)

-

-

une fois par an, par circuit hydraulique

une fois par an, par circuit hydraulique

Paramètre mesuré uniquement pour les bains à remous

Nombre de microorganismes revivifiables à 36 °C (2)

-

-

une fois par trimestre

une fois par an

Pseudomonas aeruginosa (2)

-

-

une fois par trimestre

une fois par an

Spores de bactéries anaérobies sulfito-réductrices (2)

-

-

-

-

Peut être recherché en tant que de besoin

Staphylocoques pathogènes (2)

-

-

une fois par trimestre

une fois par an

Acide isocyanurique

une fois par semaine

une fois par semaine

une fois par semaine

une fois par semaine

Brome total

deux fois par jour

deux fois par jour

une fois par jour

une fois par jour

Paramètre mesuré uniquement pour les bassins d'eau de mer ou d'eau fortement minéralisée

Carbone organique total (COT) (2)

-

-

une fois par trimestre

une fois par an

Chlore total (1)

deux fois par jour

deux fois par jour

une fois par jour

une fois par jour

Chlore combiné (1)

deux fois par jour

deux fois par jour

une fois par jour

une fois par jour

Chlore libre (1)

deux fois par jour

deux fois par jour

une fois par jour

une fois par jour

Paramètre mesuré uniquement pour les bassins dont la concentration en acide isocyanurique est inférieure à 15 mg/L

Chlore disponible (1)

deux fois par jour

deux fois par jour

une fois par jour

une fois par jour

Paramètre mesuré uniquement pour les bassins dont la concentration en acide isocyanurique est supérieure ou égale à 15 mg/L

Chlore libre actif (1)

deux fois par jour

deux fois par jour

une fois par jour

une fois par jour

Paramètre mesuré uniquement pour les bassins dont la concentration en acide isocyanurique est inférieure à 15 mg/L

Chlorures (2)

-

-

une fois par an

une fois par an

Ozone (1)

deux fois par jour

deux fois par jour

une fois par jour

une fois par jour

Paramètre mesuré uniquement pour les bassins traités à l'ozone

pH (1)

deux fois par jour

deux fois par jour

une fois par jour

une fois par jour

Température (1)

deux fois par jour

deux fois par jour

une fois par jour

une fois par jour

Teneur en chlore des pédiluves

une fois par jour

une fois par jour

une fois par jour

une fois par jour

Transparence (1)

deux fois par jour

deux fois par jour

une fois par jour

une fois par jour

Trihalométhanes (somme de chloroforme, bromoforme, dibromochlorométhane et bromodichlorométhane (2)

-

-

une fois par an, par circuit hydraulique**

-

Paramètre mesuré uniquement pour les bassins couverts

Turbidité en sortie de filtre (2)

-

-

-

-

Peut être recherché en tant que de besoin

(1) La fréquence de surveillance peut être réduite d'un facteur 2 au maximum sans être inférieure à une fois par jour, pour les piscines de type A et B, conformément au III de l'article 2 du présent arrêté.

(2) Le prélèvement et l'analyse doivent être réalisés par un laboratoire accrédité par le Comité français d'accréditation (COFRAC) ou par tout autre organisme d'accréditation équivalent européen signataire de l'accord multilatéral pris dans le cadre de la coordination européenne des organismes d'accréditation, pendant la période d'ouverture au public de la piscine.

** Le contrôle n'est pas réalisé lorsque la piscine est ouverte moins de six mois dans l'année.