JORF n°0121 du 27 mai 2021

ANNEXE II
CONTRÔLE SANITAIRE ET SURVEILLANCE MIS EN ŒUVRE EN APPLICATION DE L'ARTICLE D. 1332-10 DU CODE DE LA SANTÉ PUBLIQUE

A. Paramètres et fréquence du programme d'analyses du contrôle sanitaire de la qualité des eaux de piscine réalisé à la diligence du directeur général de l'agence régionale de santé.

| Paramètres | Fréquence par bassin selon le type de piscine | NOTES | | |------------------------------------------------------------------------------------------------|-----------------------------------------------------------------------------|-----------------------------------------------------|----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------| | Type A | Type B | | | | Entérocoques intestinaux (1) | deux fois par trimestre | une fois par trimestre | | | Escherichia coli (E. coli) | - | - | Peut être recherché en tant que de besoin | | Legionella pneumophila | une fois par an, par circuit hydraulique | une fois par an, par circuit hydraulique | Paramètre mesuré uniquement pour les bains à remous | | Nombre de microorganismes revivifiables
à 36 °C (1) | deux fois par trimestre | une fois par trimestre | | | Pseudomonas aeruginosa (1) | deux fois par trimestre | une fois par trimestre | | | Spores de bactéries anaérobies sulfito-réductrices | - | - | Peut être recherché en tant que de besoin | | Staphylocoques pathogènes (1) | deux fois par trimestre | une fois par trimestre | | | Acide isocyanurique (1) | deux fois par trimestre | une fois par trimestre | | | Brome total (1) | deux fois par trimestre | une fois par trimestre | Paramètre mesuré uniquement pour les bassins d'eau de mer ou d'eau fortement minéralisée | | Carbone organique total (COT) (1) | deux fois par trimestre | une fois par trimestre | | | Chlore total (1) | deux fois par trimestre | une fois par trimestre | | | Chlore combiné (1) | deux fois par trimestre | une fois par trimestre | | | Chlore libre (1) | deux fois par trimestre | une fois par trimestre | Paramètre mesuré uniquement pour les bassins dont la concentration en acide isocyanurique est inférieure à 15 mg/L | | Chlore disponible (1) | deux fois par trimestre | une fois par trimestre |Paramètre mesuré uniquement pour les bassins dont la concentration en acide isocyanurique est supérieure ou égale à 15 mg/L.| | Chlore libre actif (1) | deux fois par trimestre | une fois par trimestre | Paramètre mesuré uniquement pour les bassins dont la concentration en acide isocyanurique est inférieure à 15 mg/L | | Chlorures (1) | deux fois par trimestre | une fois par trimestre | | | Ozone (1) | deux fois par trimestre | une fois par trimestre | Paramètre mesuré uniquement pour les bassins traités à l'ozone | | pH (1) | deux fois par trimestre | une fois par trimestre | | | Température (1) | deux fois par trimestre | une fois par trimestre | | | Transparence (1) | deux fois par trimestre | une fois par trimestre | | |Trihalométhanes (somme de chloroforme, bromoforme, dibromochlorométhane et bromodichlorométhane)| En présence de déchloraminateur(s) UV | | | | une fois par trimestre, par circuit hydraulique comprenant un déchloraminateur |une fois par semestre, par circuit hydraulique comprenant un déchloraminateur|Paramètre mesuré uniquement pour les bassins couverts| | | En absence de déchloraminateur UV | | | | | une fois par semestre, par circuit hydraulique | une fois par an, par circuit hydraulique* | | | | Turbidité en sortie de filtre | - | - | Peut être recherché en tant que de besoin |

(1) Pour les piscines de type A, la fréquence de contrôle peut être réduite d'un facteur 2 au maximum sans être inférieure à une fois tous les deux mois. Pour les piscines à ouverture saisonnière inférieure ou égale à 6 mois, la fréquence minimale doit être de 2 par période d'ouverture.
* Le contrôle n'est pas réalisé lorsque la piscine est ouverte moins de six mois dans l'année.


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ANNEXE II

CONTRÔLE SANITAIRE ET SURVEILLANCE MIS EN ŒUVRE EN APPLICATION DE L'ARTICLE D. 1332-10 DU CODE DE LA SANTÉ PUBLIQUE

A. Paramètres et fréquence du programme d'analyses du contrôle sanitaire de la qualité des eaux de piscine réalisé à la diligence du directeur général de l'agence régionale de santé.

Paramètres

Fréquence par bassin selon le type de piscine

NOTES

Type A

Type B

Entérocoques intestinaux (1)

deux fois par trimestre

une fois par trimestre

Escherichia coli (E. coli)

-

-

Peut être recherché en tant que de besoin

Legionella pneumophila

une fois par an, par circuit hydraulique

une fois par an, par circuit hydraulique

Paramètre mesuré uniquement pour les bains à remous

Nombre de microorganismes revivifiables

à 36 °C (1)

deux fois par trimestre

une fois par trimestre

Pseudomonas aeruginosa (1)

deux fois par trimestre

une fois par trimestre

Spores de bactéries anaérobies sulfito-réductrices

-

-

Peut être recherché en tant que de besoin

Staphylocoques pathogènes (1)

deux fois par trimestre

une fois par trimestre

Acide isocyanurique (1)

deux fois par trimestre

une fois par trimestre

Brome total (1)

deux fois par trimestre

une fois par trimestre

Paramètre mesuré uniquement pour les bassins d'eau de mer ou d'eau fortement minéralisée

Carbone organique total (COT) (1)

deux fois par trimestre

une fois par trimestre

Chlore total (1)

deux fois par trimestre

une fois par trimestre

Chlore combiné (1)

deux fois par trimestre

une fois par trimestre

Chlore libre (1)

deux fois par trimestre

une fois par trimestre

Paramètre mesuré uniquement pour les bassins dont la concentration en acide isocyanurique est inférieure à 15 mg/L

Chlore disponible (1)

deux fois par trimestre

une fois par trimestre

Paramètre mesuré uniquement pour les bassins dont la concentration en acide isocyanurique est supérieure ou égale à 15 mg/L.

Chlore libre actif (1)

deux fois par trimestre

une fois par trimestre

Paramètre mesuré uniquement pour les bassins dont la concentration en acide isocyanurique est inférieure à 15 mg/L

Chlorures (1)

deux fois par trimestre

une fois par trimestre

Ozone (1)

deux fois par trimestre

une fois par trimestre

Paramètre mesuré uniquement pour les bassins traités à l'ozone

pH (1)

deux fois par trimestre

une fois par trimestre

Température (1)

deux fois par trimestre

une fois par trimestre

Transparence (1)

deux fois par trimestre

une fois par trimestre

Trihalométhanes (somme de chloroforme, bromoforme, dibromochlorométhane et bromodichlorométhane)

En présence de déchloraminateur(s) UV

une fois par trimestre, par circuit hydraulique comprenant un déchloraminateur

une fois par semestre, par circuit hydraulique comprenant un déchloraminateur

Paramètre mesuré uniquement pour les bassins couverts

En absence de déchloraminateur UV

une fois par semestre, par circuit hydraulique

une fois par an, par circuit hydraulique*

Turbidité en sortie de filtre

-

-

Peut être recherché en tant que de besoin

(1) Pour les piscines de type A, la fréquence de contrôle peut être réduite d'un facteur 2 au maximum sans être inférieure à une fois tous les deux mois. Pour les piscines à ouverture saisonnière inférieure ou égale à 6 mois, la fréquence minimale doit être de 2 par période d'ouverture.

* Le contrôle n'est pas réalisé lorsque la piscine est ouverte moins de six mois dans l'année.