Arrêté du 26 mai 2014

Article 9

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Article 9

A l'article 1er de l'arrêté du 19 mars 1999 modifié susvisé, pour la variété Tafila, dans la colonne « Responsable (s) du maintien de la variété », les mots : « Kees Broersen Zaden (NL) » sont remplacés par les mots : « Knosel Karl (DE) ».

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En vigueur depuis le 15 juin 2014

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Changement du responsable du maintien de la variété Tafila

Résumé. La variété Tafila de plantes potagères change de responsable pour son maintien, passant de Kees Broersen Zaden aux Pays-Bas à Knosel Karl en Allemagne.

A l'article 1er de l'arrêté du 19 mars 1999 modifié susvisé, pour la variété Tafila, dans la colonne « Responsable (s) du maintien de la variété », les mots : « Kees Broersen Zaden (NL) » sont remplacés par les mots : « Knosel Karl (DE) ».

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En vigueur depuis le dimanche 15 juin 2014

Source : Légifrance