Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Modification des carburants autorisés
Résumé. L'arrêté modifie la liste des carburants autorisés pour différents usages, comme les moteurs de bateaux, les véhicules et les avions.
A modifié les dispositions suivantes :