ARRÊTÉ du 26 juin 2014

Article 2

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Article 2

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 cap Sicié - Six-Fours figure en annexe au présent arrêté.

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En vigueur depuis le 18 juillet 2014

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Liste des habitats et espèces protégés pour le site Natura 2000

Résumé. Un arrêté liste les habitats naturels et espèces protégées pour le site Natura 2000 du cap Sicié.

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 cap Sicié - Six-Fours figure en annexe au présent arrêté.

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En vigueur depuis le vendredi 18 juillet 2014

Source : Légifrance