ARRÊTÉ du 26 juin 2014

Article 2

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Article 2

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 corniche varoise figure en annexe au présent arrêté.

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En vigueur depuis le 12 juillet 2014

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Protection des habitats et espèces sur le site Natura 2000 corniche varoise

Résumé. L'arrêté liste les habitats naturels et les espèces protégées qui justifient la création du site Natura 2000 sur la corniche varoise.

La liste des types d'habitats naturels et des espèces de faune et flore sauvages justifiant la désignation du site Natura 2000 corniche varoise figure en annexe au présent arrêté.

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En vigueur depuis le samedi 12 juillet 2014

Source : Légifrance