Arrêté du 26 juin 2009

Article 1

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Article 1

L'annexe II-1 de la partie réglementaire du code du sport (Arrêtés) est modifiée conformément aux dispositions des articles 2 à 4 du présent arrêté.

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En vigueur depuis le 12 juillet 2009

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Modification des règles d'entraînement sportif

Résumé. Un arrêté modifie les règles pour les diplômes et certifications dans le sport, notamment pour l'entraînement.

L'annexe II-1 de la partie réglementaire du code du sport (Arrêtés) est modifiée conformément aux dispositions des articles 2 à 4 du présent arrêté.

Relations

cite

cite  Code du sportart. Annexe II-1 (art. A212-1) (V)

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En vigueur depuis le dimanche 12 juillet 2009

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