JORF n°177 du 2 août 2006

Article 1

Article 1

L'article 1er-I de l'arrêté du 15 avril 2004 susvisé est modifié comme suit :
Au 2°, après les mots : « la directrice des sports », sont ajoutés les mots : « ou, en cas d'absence ou d'empêchement de la directrice des sports, par son adjoint ».


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Version 1

L'article 1er-I de l'arrêté du 15 avril 2004 susvisé est modifié comme suit :

Au 2°, après les mots : « la directrice des sports », sont ajoutés les mots : « ou, en cas d'absence ou d'empêchement de la directrice des sports, par son adjoint ».