JORF n°161 du 13 juillet 1990

Art. 1er. - L'arrêté du 24 décembre 1984 susvisé est modifié comme suit:
A l'annexe I: Interdiction de multiplication, plantation, commercialisation sur l'ensemble du territoire, la ligne:
&lt;<pyracantha (pyracantha="" roehm):="" l'espèce="" antalantioïdes="" (gibsii)="">&gt; est remplacée par:
&lt;<pyracantha atalantioïdes="" (berlioz,="" debussy,="" gibsii);="" <<pyracantha="" angustifolia;="" x="" hybride="" venrouge.="">&gt;


Historique des versions

Version 1

Art. 1er. - L'arrêté du 24 décembre 1984 susvisé est modifié comme suit:

A l'annexe I: Interdiction de multiplication, plantation, commercialisation sur l'ensemble du territoire, la ligne:

<<Pyracantha (Pyracantha Roehm): l'espèce antalantioïdes (Gibsii)>> est remplacée par:

<<Pyracantha atalantioïdes (Berlioz, Debussy, Gibsii);

<<Pyracantha angustifolia;

<<Pyracantha x hybride Venrouge.>>