JORF n°0178 du 3 août 2023

Article 1

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
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Liste des organismes de formation pour les conducteurs et convoyeurs d'animaux

Résumé L'article donne la liste des écoles qui forment les conducteurs d'animaux et dit quels types d'animaux ils peuvent apprendre à transporter.

I. - La liste des organismes de formation habilités à mettre en œuvre l'action de formation professionnelle continue en vue de l'obtention du certificat de compétence professionnelle des conducteurs et des convoyeurs et conformément à l'arrêté ministériel du 14 janvier 2022 susvisé est fixée en annexe du présent arrêté. Elle est également consultable sur le site internet du centre d'enseignement zootechnique - Bergerie nationale de Rambouillet.
II. - L'habilitation se réfère à une ou plusieurs des catégories d'animaux suivantes :

- « bovin » ;
- « ovin/caprin » ;
- « équin » ;
- « porcin » ;
- « volailles ».

III. - L'action de formation porte sur une à quatre catégories d'ongulés domestiques (« bovin », « ovin/caprin », « équin », « porcin ») ou sur la catégorie « volailles ».

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Version 1

I. - La liste des organismes de formation habilités à mettre en œuvre l'action de formation professionnelle continue en vue de l'obtention du certificat de compétence professionnelle des conducteurs et des convoyeurs et conformément à l'arrêté ministériel du 14 janvier 2022 susvisé est fixée en annexe du présent arrêté. Elle est également consultable sur le site internet du centre d'enseignement zootechnique - Bergerie nationale de Rambouillet.

II. - L'habilitation se réfère à une ou plusieurs des catégories d'animaux suivantes :

- « bovin » ;

- « ovin/caprin » ;

- « équin » ;

- « porcin » ;

- « volailles ».

III. - L'action de formation porte sur une à quatre catégories d'ongulés domestiques (« bovin », « ovin/caprin », « équin », « porcin ») ou sur la catégorie « volailles ».