JORF n°0174 du 28 juillet 2016

Article 1

Article 1

L'intitulé de l'arrêté du 30 juillet 2003 portant institution d'une régie de recettes et d'une régie d'avances auprès du centre culturel français de Séoul (Corée) est modifié dans le titre et aux articles 1er et 2, comme suit :
Au lieu de : « centre culturel français de Séoul (Corée) »,
Lire : « lnstitut français de Corée du Sud ».


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Version 1

L'intitulé de l'arrêté du 30 juillet 2003 portant institution d'une régie de recettes et d'une régie d'avances auprès du centre culturel français de Séoul (Corée) est modifié dans le titre et aux articles 1er et 2, comme suit :

Au lieu de : « centre culturel français de Séoul (Corée) »,

Lire : « lnstitut français de Corée du Sud ».