A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 31 juillet 2009Art. 4 → Version 2
- Arrêté du 31 juillet 2009Art. 4
1 version
1 modifié
Section précédente
Section parente
Section suivante
Arrêté du 26 juillet 2013
La ministre des affaires sociales et de la santé,
Vu le code de la santé publique ;
Vu l'arrêté du 31 juillet 2009 relatif au diplôme d'Etat d'infirmier ;
Vu l'avis du Haut Conseil des professions paramédicales en date du 5 juillet 2013 ;
Vu l'avis du comité des finances locales (commission consultative d'évaluation des normes) du 25 juillet 2013,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 31 juillet 2009Art. 33 → Version 3
- Arrêté du 31 juillet 2009Art. 33
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 31 juillet 2009Art. 50 → Version 3
- Arrêté du 31 juillet 2009Art. 50
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 31 juillet 2009Art. 51 → Version 3
- Arrêté du 31 juillet 2009Art. 51
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 31 juillet 2009Art. 53 → Version 2
- Arrêté du 31 juillet 2009Art. 53
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 31 juillet 2009Art. 60 → Version 3
- Arrêté du 31 juillet 2009Art. 60
1 version
1 modifié
A modifié les dispositions suivantes :
Arrêté du 31 juillet 2009Art. 61 → Version 3
- Arrêté du 31 juillet 2009Art. 61
1 version
1 modifié
Créé le 1 août 2013
Le directeur général de l'offre de soins est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
1 version
Fait le 26 juillet 2013.
Pour la ministre et par délégation :
Par empêchement du directeur général
de l'offre de soins :
L'adjointe au sous-directeur
des ressources humaines
du système de santé,
M. Lenoir-Salfati
En vigueur depuis le jeudi 1 août 2013
Arrêté du 26 juillet 2013
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7
Article 8
Article 9