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Arrêté du 26 juillet 2011

portant création d'une option dans un département d'institut universitaire de technologie à la rentrée universitaire 2011

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Nouvelle option d'enseignement dans les IUT

Résumé. Un nouvel enseignement spécialisé est ajouté dans certains IUT à partir de la rentrée 2011.

Le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,

Vu le décret n° 84-1004 du 12 novembre 1984 modifié relatif aux instituts universitaires de technologie, notamment ses articles 3 (Détermination des spécialités enseignées en IUT) et 8 (Liste des formations en IUT) ;

Vu l'avis de la Commission pédagogique nationale de la spécialité « carrières sociales »,

Arrête :

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Nouvelle option d'enseignement en carrières sociales

Résumé. À partir de la rentrée 2011, une nouvelle option d'enseignement est ajoutée dans les départements universitaires de technologie, notamment l'éducation spécialisée à l'IUT de Bobigny.
A compter de la rentrée universitaire 2011, la liste des options enseignées au sein des départements universitaires de technologie est complétée comme suit :
UNIVERSITÉ IUT SIÈGE DU DÉPARTEMENT SPÉCIALITÉ OPTION
Paris-XIII Bobigny Bobigny Carrières sociales Education spécialisée
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Application d'un arrêté sur l'enseignement supérieur

Résumé. Un arrêté du 26 juillet 2011 précise qui est responsable de son application dans les universités et académies.

Le directeur général pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle, les recteurs d'académie et les présidents d'université sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 26 juillet 2011.

Pour le ministre et par délégation :

Le directeur général

pour l'enseignement supérieur

et l'insertion professionnelle,

P. Hetzel

Nota. ― Le présent arrêté sera consultable au Bulletin officiel du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche du 8 septembre 2011.

Arrêté du 26 juillet 2011
Article 1
Article 2