JORF n°178 du 1 août 2002

Article 2

Article 2

A l'article 13 du titre V (Direction générale de la gendarmerie nationale) de l'arrêté du 16 mai 2002 susvisé, au II, tableau, la colonne Titulaires de la délégation est modifiée ainsi qu'il suit :
Les trois alinéas suivants :
« M. le général Claude Lepetit, major général de la gendarmerie nationale. » ;
« M. le général Jean-Marc Denizot, chargé des fonctions de chef du service des opérations et de l'emploi. » ;
« M. le général Guy Parayre, chargé des fonctions de sous-directeur des opérations. »
sont remplacés respectivement par les trois alinéas suivants :
« M. le général Guy Parayre, major général de la gendarmerie nationale. » ;
« M. le général Gérard Rémy, chargé des fonctions de chef du service des opérations et de l'emploi. » ;
« M. le colonel Denis Vaultier, chargé des fonctions de sous-directeur des opérations. »


Historique des versions

Version 1

A l'article 13 du titre V (Direction générale de la gendarmerie nationale) de l'arrêté du 16 mai 2002 susvisé, au II, tableau, la colonne Titulaires de la délégation est modifiée ainsi qu'il suit :

Les trois alinéas suivants :

« M. le général Claude Lepetit, major général de la gendarmerie nationale. » ;

« M. le général Jean-Marc Denizot, chargé des fonctions de chef du service des opérations et de l'emploi. » ;

« M. le général Guy Parayre, chargé des fonctions de sous-directeur des opérations. »

sont remplacés respectivement par les trois alinéas suivants :

« M. le général Guy Parayre, major général de la gendarmerie nationale. » ;

« M. le général Gérard Rémy, chargé des fonctions de chef du service des opérations et de l'emploi. » ;

« M. le colonel Denis Vaultier, chargé des fonctions de sous-directeur des opérations. »