JORF n°178 du 1 août 2002

Article 1

Article 1

Le titre IV (Etats-majors d'armée) de l'arrêté du 16 mai 2002 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
1° L'article 8 (Chef d'état-major de l'armée de terre) est complété par un troisième alinéa ainsi rédigé :
« En cas d'absence ou d'empêchement du général d'armée Yves Crène et du général Noël Millet, M. le général Jean-Louis Vincent reçoit, dans les mêmes conditions, délégation pour signer les actes relatifs à la discipline, à l'information et à la communication. » ;
2° Au I de l'article 12 (Directions et services relevant des chefs d'états-majors d'armée), au A (Armée de terre), IV (Direction centrale du matériel de l'armée de terre) :
a) A la colonne Titulaires de la délégation, l'alinéa : « M. le général Michel Moulinier, directeur. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le général Jean-Marc Renucci, directeur. » ;
b) A la colonne Suppléants, l'alinéa : « M. le général Jean-Marc Renucci. » est supprimé.


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Version 1

Le titre IV (Etats-majors d'armée) de l'arrêté du 16 mai 2002 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :

1° L'article 8 (Chef d'état-major de l'armée de terre) est complété par un troisième alinéa ainsi rédigé :

« En cas d'absence ou d'empêchement du général d'armée Yves Crène et du général Noël Millet, M. le général Jean-Louis Vincent reçoit, dans les mêmes conditions, délégation pour signer les actes relatifs à la discipline, à l'information et à la communication. » ;

2° Au I de l'article 12 (Directions et services relevant des chefs d'états-majors d'armée), au A (Armée de terre), IV (Direction centrale du matériel de l'armée de terre) :

a) A la colonne Titulaires de la délégation, l'alinéa : « M. le général Michel Moulinier, directeur. » est remplacé par l'alinéa suivant : « M. le général Jean-Marc Renucci, directeur. » ;

b) A la colonne Suppléants, l'alinéa : « M. le général Jean-Marc Renucci. » est supprimé.