JORF n°200 du 30 août 2001

Par arrêté du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 26 juillet 2001, est nommé au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les usagers au titre des industries agricoles et alimentaires de type animal :

Titulaire : M. Jérôme Duplan, en remplacement de M. Jean-Claude Guilloteau.


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Version 1

Par arrêté du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 26 juillet 2001, est nommé au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les usagers au titre des industries agricoles et alimentaires de type animal :

Titulaire : M. Jérôme Duplan, en remplacement de M. Jean-Claude Guilloteau.