JORF n°200 du 30 août 2001

Arrêté du 26 juillet 2001

Par arrêté du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 26 juillet 2001, est nommé au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les usagers au titre des industries agricoles et alimentaires de type animal :

Titulaire : M. Jérôme Duplan, en remplacement de M. Jean-Claude Guilloteau.