JORF n°205 du 5 septembre 2000

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 26 juillet 2000, sont nommés au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les usagers :

Au titre des industries diverses :

Suppléant : M. Marc Voituriez, en remplacement de M. Norbert Leclerc.

Au titre des coopératives agricoles :

Titulaire : M. Robert Metivier, en remplacement de M. Didier Bailey.


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Version 1

Par arrêté de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement en date du 26 juillet 2000, sont nommés au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les usagers :

Au titre des industries diverses :

Suppléant : M. Marc Voituriez, en remplacement de M. Norbert Leclerc.

Au titre des coopératives agricoles :

Titulaire : M. Robert Metivier, en remplacement de M. Didier Bailey.