Article 2
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Expérimentation de l'organisation du travail
Résumé L'article 2 dit que le travail expérimental doit suivre les règles de l'option 1 bis.
L'expérimentation de l'organisation du travail répond à l'option 1 bis, définie dans l'annexe 1 de l'arrêté du 26 décembre 2016 modifié susvisé.
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