JORF n°0028 du 3 février 2024

Article 1

Article 1

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Liste des sociétés coopératives agricoles et de leurs unions agréées en 2023

Résumé En 2023, certaines sociétés coopératives agricoles ont reçu une autorisation officielle, et les voici dans l'arrêté du 26 janvier 2024

La liste des sociétés coopératives agricoles et de leurs unions qui ont été agréées au cours de l'année 2023 par le Haut Conseil de la coopération agricole figure à l'annexe I du présent arrêté. Dans cette annexe est précisé le numéro d'agrément attribué à chacune d'elles.


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Version 1

La liste des sociétés coopératives agricoles et de leurs unions qui ont été agréées au cours de l'année 2023 par le Haut Conseil de la coopération agricole figure à l'annexe I du présent arrêté. Dans cette annexe est précisé le numéro d'agrément attribué à chacune d'elles.