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Modification des dispositions de l'arrêté du 5 septembre 2016
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 5 septembre 2016Art. Annexe III
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Section précédente
Section parente
Section suivante
La ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques,
Vu le code du sport, notamment ses articles L. 212-1 (Diplôme obligatoire pour enseigner le sport), R. 212-10-17 (Tests d'entrée pour les formations sportives), D. 212-20 (Le brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport) et suivants, et A. 212-47 et suivants ;
Vu l'arrêté du 5 septembre 2016 modifié portant création de la mention « activités gymniques » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « éducateur sportif »,
Arrête :
A modifié les dispositions suivantes :
- Arrêté du 5 septembre 2016Art. Annexe III
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Créé le 11 février 2023
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.
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Fait le 26 janvier 2023.
Pour la ministre et par délégation :
La directrice des sports,
F. Bourdais