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Arrêté du 26 janvier 2021

Le ministre des solidarités et de la santé,

Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L. 5126-6 et R. 5126-61 ;

Vu l'arrêté du 17 décembre 2004 modifié fixant la liste prévue à l'article L. 5126-4 du code de la santé publique ;

Vu l'avis du directeur général de l'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé en date du 16 septembre 2019,

Arrête :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Ajout de deux médicaments à base de ropivacaïne

Résumé. Un arrêté ajoute deux nouveaux médicaments à base de ropivacaïne à la liste des spécialités pharmaceutiques.

L'annexe à l'arrêté du 17 décembre 2004 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :
Au 6. Autres médicaments, les spécialités suivantes sont ajoutées :

NOM DE LA SPECIALITÉ EXPLOITANT CODE CIS CODE UCD DÉNOMINATION
ROPIVACAINE NORIDEM 2 mg/ml, solution pour perfusion AGUETTANT 6 502 536 4 9000683 ROPIVACAINE NRD 2MG/ML 100ML
ROPIVACAINE NORIDEM 2 mg/ml, solution pour perfusion AGUETTANT 6 502 536 4 9000684 ROPIVACAINE NRD 2MG/ML 200ML

1 version

Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Publication d'un arrêté au Journal officiel

Résumé. Un arrêté est publié au Journal officiel pour informer le public.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

1 version

Fait le 26 janvier 2021.

Pour le ministre et par délégation :

La sous-directrice de la politique des produits de santé et de la qualité des pratiques et des soins,

H. Monasse

Arrêté du 26 janvier 2021
Article 1
Article 2